Explorateur EN 16931

Explorez le modèle sémantique champ par champ.
164 champsEN 16931 · Peppol BIS 3.0

Facture (niveau document)Champs de premier niveau du document de facture.

Identifiant unique de la facture, attribué par le vendeur.

Élément UBL
cbc:ID
Exemple
INV-2026-001
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Date d’émission de la facture.

Élément UBL
cbc:IssueDate
Exemple
2026-07-24
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Code UNCL1001 ; 380 = facture commerciale.

Élément UBL
cbc:InvoiceTypeCode
Exemple
380
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Devise ISO 4217 de tous les montants de la facture.

Élément UBL
cbc:DocumentCurrencyCode
Exemple
EUR
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Devise de la comptabilité TVA quand elle diffère de BT-5.

Élément UBL
cbc:TaxCurrencyCode
Exemple
SEK
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Date à laquelle la TVA devient exigible.

Élément UBL
cbc:TaxPointDate
Exemple
2026-07-24
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Code de la date de TVA quand BT-7 n’est pas utilisé (UNCL2005).

Élément UBL
cac:InvoicePeriod/cbc:DescriptionCode
Exemple
35
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Date limite de paiement.

Élément UBL
cbc:DueDate
Exemple
2026-08-23
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Référence fournie par l’acheteur (ex. routage ou Leitweg-ID) ; Peppol exige BT-10 ou BT-13.

Élément UBL
cbc:BuyerReference
Exemple
04011000-1234-06
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Projet auquel la facture se rapporte.

Élément UBL
cac:ProjectReference/cbc:ID
Exemple
PRJ-42
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Contrat auquel la facture se rapporte.

Élément UBL
cac:ContractDocumentReference/cbc:ID
Exemple
CTR-2026-9
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Numéro du bon de commande de l’acheteur.

Élément UBL
cac:OrderReference/cbc:ID
Exemple
PO-2026-4471
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Numéro de commande du vendeur.

Élément UBL
cac:OrderReference/cbc:SalesOrderID
Exemple
SO-8812
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Référence de l’avis de réception.

Élément UBL
cac:ReceiptDocumentReference/cbc:ID
Exemple
RA-77
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Référence de l’avis d’expédition.

Élément UBL
cac:DespatchDocumentReference/cbc:ID
Exemple
DA-15
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Appel d’offres ou lot auquel la facture se rapporte.

Élément UBL
cac:OriginatorDocumentReference/cbc:ID
Exemple
TENDER-3
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Identifiant d’un objet sur lequel la facture se fonde (ex. compteur).

Élément UBL
cac:AdditionalDocumentReference/cbc:ID (schemeID=130)
Exemple
METER-8842
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Centre de coûts ou référence comptable de l’acheteur.

Élément UBL
cbc:AccountingCost
Exemple
COST-4711
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Conditions de paiement en texte.

Élément UBL
cac:PaymentTerms/cbc:Note
Exemple
30 days net
Groupe métier
Facture (niveau document)
À propos de ce terme

Note de factureNotes en texte libre.

Qualificatif de la note (UNCL4451).

Élément UBL
cbc:Note (prefix #code#)
Exemple
AAI
Groupe métier
BG-1 · Note de facture
À propos de ce terme

Note en texte libre sur la facture.

Élément UBL
cbc:Note
Exemple
Thank you for your business
Groupe métier
BG-1 · Note de facture
À propos de ce terme

Contrôle de processusQuel jeu de règles et quel processus la facture suit.

Contexte du processus métier ; valeur fixe dans Peppol.

Élément UBL
cbc:ProfileID
Exemple
urn:fdc:peppol.eu:2017:poacc:billing:01:1.0
Groupe métier
BG-2 · Contrôle de processus
À propos de ce terme

Identifie le jeu de règles suivi par la facture.

Élément UBL
cbc:CustomizationID
Exemple
urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:fdc:peppol.eu:2017:poacc:billing:3.0
Groupe métier
BG-2 · Contrôle de processus
À propos de ce terme

Référence de facture antérieureRelie les corrections à la facture antérieure.

Numéro de la facture corrigée.

Élément UBL
cac:BillingReference/cac:InvoiceDocumentReference/cbc:ID
Exemple
INV-2026-000
Groupe métier
BG-3 · Référence de facture antérieure
À propos de ce terme

Date d’émission de la facture antérieure.

Élément UBL
cac:BillingReference/cac:InvoiceDocumentReference/cbc:IssueDate
Exemple
2026-06-24
Groupe métier
BG-3 · Référence de facture antérieure
À propos de ce terme

VendeurQui émet la facture.

Nom légal complet du vendeur.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyLegalEntity/cbc:RegistrationName
Exemple
NordInvoice B.V.
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Nom commercial s’il diffère du nom légal.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyName/cbc:Name
Exemple
NordInvoice
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Identifiant du vendeur, comme un GLN ou un numéro national.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyIdentification/cbc:ID
Exemple
8712345678913
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Numéro au registre des sociétés (ex. KvK, RCS).

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyLegalEntity/cbc:CompanyID
Exemple
12345678
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Numéro de TVA du vendeur ; requis pour l’autoliquidation.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyTaxScheme/cbc:CompanyID (VAT)
Exemple
NL123456789B01
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Immatriculation fiscale locale du vendeur.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyTaxScheme/cbc:CompanyID (TAX)
Exemple
123/456/7890
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Forme juridique ou mentions de capital social.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PartyLegalEntity/cbc:CompanyLegalForm
Exemple
Share capital 50.000 EUR
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Adresse Peppol du vendeur ; obligatoire dans Peppol.

Élément UBL
cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cbc:EndpointID @schemeID
Exemple
0106:12345678
Groupe métier
BG-4 · Vendeur
À propos de ce terme

Adresse postale du vendeurAdresse postale du vendeur.

Rue et numéro du vendeur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:StreetName
Exemple
Keizersgracht 1
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Ligne d’adresse supplémentaire.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:AdditionalStreetName
Exemple
Building B
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Troisième ligne d’adresse.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cac:AddressLine/cbc:Line
Exemple
Floor 3
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Ville de l’adresse du vendeur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:CityName
Exemple
Amsterdam
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Code postal de l’adresse du vendeur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:PostalZone
Exemple
1015 CJ
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Région ou province.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:CountrySubentity
Exemple
Noord-Holland
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Pays ISO 3166-1 du vendeur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cac:Country/cbc:IdentificationCode
Exemple
NL
Groupe métier
BG-5 · Adresse postale du vendeur
À propos de ce terme

Contact vendeurCoordonnées du vendeur.

Personne ou service de contact ; exigé par XRechnung.

Élément UBL
...cac:Contact/cbc:Name
Exemple
B. Tiras
Groupe métier
BG-6 · Contact vendeur
À propos de ce terme

Numéro de téléphone du contact.

Élément UBL
...cac:Contact/cbc:Telephone
Exemple
+31 20 123 4567
Groupe métier
BG-6 · Contact vendeur
À propos de ce terme

Adresse e-mail du contact.

Élément UBL
...cac:Contact/cbc:ElectronicMail
Groupe métier
BG-6 · Contact vendeur
À propos de ce terme

AcheteurQui reçoit la facture.

Nom légal complet de l’acheteur.

Élément UBL
cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cac:PartyLegalEntity/cbc:RegistrationName
Exemple
Muster Software GmbH
Groupe métier
BG-7 · Acheteur
À propos de ce terme

Nom commercial de l’acheteur.

Élément UBL
cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cac:PartyName/cbc:Name
Exemple
Muster
Groupe métier
BG-7 · Acheteur
À propos de ce terme

Identifiant de l’acheteur, comme un GLN.

Élément UBL
cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cac:PartyIdentification/cbc:ID
Exemple
8712345678920
Groupe métier
BG-7 · Acheteur
À propos de ce terme

Numéro au registre des sociétés de l’acheteur.

Élément UBL
cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cac:PartyLegalEntity/cbc:CompanyID
Exemple
HRB 123456
Groupe métier
BG-7 · Acheteur
À propos de ce terme

Numéro de TVA de l’acheteur.

Élément UBL
cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cac:PartyTaxScheme/cbc:CompanyID (VAT)
Exemple
DE123456789
Groupe métier
BG-7 · Acheteur
À propos de ce terme

Adresse Peppol de l’acheteur ; cible de livraison sur le réseau.

Élément UBL
cac:AccountingCustomerParty/cac:Party/cbc:EndpointID @schemeID
Exemple
0204:991234567
Groupe métier
BG-7 · Acheteur
À propos de ce terme

Adresse postale de l’acheteurAdresse postale de l’acheteur.

Rue et numéro de l’acheteur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:StreetName
Exemple
Hauptstrasse 5
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Ligne d’adresse supplémentaire.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:AdditionalStreetName
Exemple
Entrance 2
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Troisième ligne d’adresse.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cac:AddressLine/cbc:Line
Exemple
Room 12
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Ville de l’adresse de l’acheteur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:CityName
Exemple
Berlin
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Code postal de l’adresse de l’acheteur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:PostalZone
Exemple
10115
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Région ou province.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cbc:CountrySubentity
Exemple
Berlin
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Pays ISO 3166-1 de l’acheteur.

Élément UBL
...cac:PostalAddress/cac:Country/cbc:IdentificationCode
Exemple
DE
Groupe métier
BG-8 · Adresse postale de l’acheteur
À propos de ce terme

Contact acheteurCoordonnées de l’acheteur.

Personne de contact chez l’acheteur.

Élément UBL
...cac:Contact/cbc:Name
Exemple
M. Muster
Groupe métier
BG-9 · Contact acheteur
À propos de ce terme

Numéro de téléphone chez l’acheteur.

Élément UBL
...cac:Contact/cbc:Telephone
Exemple
+49 30 987 654
Groupe métier
BG-9 · Contact acheteur
À propos de ce terme

Adresse e-mail chez l’acheteur.

Élément UBL
...cac:Contact/cbc:ElectronicMail
Groupe métier
BG-9 · Contact acheteur
À propos de ce terme

BénéficiaireQui est payé, si ce n’est pas le vendeur.

Nom du bénéficiaire quand il diffère du vendeur.

Élément UBL
cac:PayeeParty/cac:PartyName/cbc:Name
Exemple
Nord Collections B.V.
Groupe métier
BG-10 · Bénéficiaire
À propos de ce terme

Identifiant du bénéficiaire.

Élément UBL
cac:PayeeParty/cac:PartyIdentification/cbc:ID
Exemple
8712345678937
Groupe métier
BG-10 · Bénéficiaire
À propos de ce terme

Numéro de registre du bénéficiaire.

Élément UBL
cac:PayeeParty/cac:PartyLegalEntity/cbc:CompanyID
Exemple
87654321
Groupe métier
BG-10 · Bénéficiaire
À propos de ce terme

Représentant fiscal du vendeurReprésentant fiscal du vendeur.

Nom du représentant fiscal du vendeur.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PartyName/cbc:Name
Exemple
NL Tax Rep B.V.
Groupe métier
BG-11 · Représentant fiscal du vendeur
À propos de ce terme

Numéro de TVA du représentant fiscal.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PartyTaxScheme/cbc:CompanyID
Exemple
NL999999999B01
Groupe métier
BG-11 · Représentant fiscal du vendeur
À propos de ce terme

Adresse du représentant fiscalAdresse du représentant fiscal.

Rue du représentant fiscal.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cbc:StreetName
Exemple
Herengracht 10
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Ligne d’adresse supplémentaire.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cbc:AdditionalStreetName
Exemple
Suite 4
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Troisième ligne d’adresse.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cac:AddressLine/cbc:Line
Exemple
Unit 9
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Ville du représentant fiscal.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cbc:CityName
Exemple
Amsterdam
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Code postal.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cbc:PostalZone
Exemple
1017 CN
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Région ou province.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cbc:CountrySubentity
Exemple
Noord-Holland
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Pays du représentant fiscal.

Élément UBL
cac:TaxRepresentativeParty/cac:PostalAddress/cac:Country/cbc:IdentificationCode
Exemple
NL
Groupe métier
BG-12 · Adresse du représentant fiscal
À propos de ce terme

Informations de livraisonOù et quand la livraison a eu lieu.

Nom de la partie à laquelle les biens sont livrés.

Élément UBL
cac:Delivery/cac:DeliveryParty/cac:PartyName/cbc:Name
Exemple
Muster Warehouse
Groupe métier
BG-13 · Informations de livraison
À propos de ce terme

Identifiant du lieu de livraison (ex. GLN).

Élément UBL
cac:Delivery/cac:DeliveryLocation/cbc:ID
Exemple
8712345678944
Groupe métier
BG-13 · Informations de livraison
À propos de ce terme

Date de livraison des biens ou services.

Élément UBL
cac:Delivery/cbc:ActualDeliveryDate
Exemple
2026-07-20
Groupe métier
BG-13 · Informations de livraison
À propos de ce terme

Période de facturationPériode couverte par la facture.

Début de la période couverte par la facture.

Élément UBL
cac:InvoicePeriod/cbc:StartDate
Exemple
2026-07-01
Groupe métier
BG-14 · Période de facturation
À propos de ce terme

Fin de la période couverte par la facture.

Élément UBL
cac:InvoicePeriod/cbc:EndDate
Exemple
2026-07-31
Groupe métier
BG-14 · Période de facturation
À propos de ce terme

Adresse de livraisonAdresse de livraison.

Rue de l’adresse de livraison.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cbc:StreetName
Exemple
Lagerstrasse 7
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Ligne d’adresse supplémentaire.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cbc:AdditionalStreetName
Exemple
Gate 3
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Troisième ligne d’adresse.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cac:AddressLine/cbc:Line
Exemple
Dock 2
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Ville de livraison.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cbc:CityName
Exemple
Hamburg
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Code postal de livraison.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cbc:PostalZone
Exemple
20095
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Région ou province.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cbc:CountrySubentity
Exemple
Hamburg
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Pays de livraison.

Élément UBL
cac:Delivery/.../cac:Address/cac:Country/cbc:IdentificationCode
Exemple
DE
Groupe métier
BG-15 · Adresse de livraison
À propos de ce terme

Instructions de paiementComment la facture doit être payée.

Mode de paiement attendu (UNCL4461) ; 30 = virement, 58 = SEPA.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cbc:PaymentMeansCode
Exemple
30
Groupe métier
BG-16 · Instructions de paiement
À propos de ce terme

Moyen de paiement en texte libre.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cbc:PaymentMeansCode/@name
Exemple
Credit transfer
Groupe métier
BG-16 · Instructions de paiement
À propos de ce terme

Référence que l’acheteur indique avec le paiement.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cbc:PaymentID
Exemple
INV-2026-001
Groupe métier
BG-16 · Instructions de paiement
À propos de ce terme

VirementCompte bancaire à créditer.

IBAN ou numéro de compte à créditer.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:PayeeFinancialAccount/cbc:ID
Exemple
NL91ABNA0417164300
Groupe métier
BG-17 · Virement
À propos de ce terme

Nom du titulaire du compte.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:PayeeFinancialAccount/cbc:Name
Exemple
NordInvoice B.V.
Groupe métier
BG-17 · Virement
À propos de ce terme

BIC de la banque.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:PayeeFinancialAccount/cac:FinancialInstitutionBranch/cbc:ID
Exemple
ABNANL2A
Groupe métier
BG-17 · Virement
À propos de ce terme

Informations de carte de paiementCarte utilisée pour le paiement.

Numéro de carte masqué utilisé pour payer.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:CardAccount/cbc:PrimaryAccountNumberID
Exemple
**** **** **** 1234
Groupe métier
BG-18 · Informations de carte de paiement
À propos de ce terme

Nom du titulaire de la carte.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:CardAccount/cbc:HolderName
Exemple
B. TIRAS
Groupe métier
BG-18 · Informations de carte de paiement
À propos de ce terme

PrélèvementDétails du prélèvement SEPA.

Référence du mandat de prélèvement SEPA.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:PaymentMandate/cbc:ID
Exemple
MANDATE-2026-1
Groupe métier
BG-19 · Prélèvement
À propos de ce terme

Identifiant créancier SEPA du vendeur.

Élément UBL
cac:PayeeParty/cac:PartyIdentification/cbc:ID (SEPA)
Exemple
NL98ZZZ123456780000
Groupe métier
BG-19 · Prélèvement
À propos de ce terme

IBAN à débiter.

Élément UBL
cac:PaymentMeans/cac:PaymentMandate/cac:PayerFinancialAccount/cbc:ID
Exemple
DE89370400440532013000
Groupe métier
BG-19 · Prélèvement
À propos de ce terme

Remises au niveau du documentRemises sur l’ensemble de la facture.

Montant de la remise hors TVA.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cbc:Amount
Exemple
25.00
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Base à laquelle s’applique le pourcentage de remise.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cbc:BaseAmount
Exemple
500.00
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Pourcentage de remise.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cbc:MultiplierFactorNumeric
Exemple
5
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Catégorie de TVA de la remise.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cac:TaxCategory/cbc:ID
Exemple
S
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Taux de TVA de la remise.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cac:TaxCategory/cbc:Percent
Exemple
21
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Motif de la remise en texte.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cbc:AllowanceChargeReason
Exemple
Volume discount
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Code du motif (UNCL5189).

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[false]/cbc:AllowanceChargeReasonCode
Exemple
95
Groupe métier
BG-20 · Remises au niveau du document
À propos de ce terme

Majorations au niveau du documentMajorations sur l’ensemble de la facture.

Montant de la majoration hors TVA.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cbc:Amount
Exemple
10.00
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Base à laquelle s’applique le pourcentage de majoration.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cbc:BaseAmount
Exemple
500.00
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Pourcentage de majoration.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cbc:MultiplierFactorNumeric
Exemple
2
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Catégorie de TVA de la majoration.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cac:TaxCategory/cbc:ID
Exemple
S
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Taux de TVA de la majoration.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cac:TaxCategory/cbc:Percent
Exemple
21
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Motif de la majoration en texte.

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cbc:AllowanceChargeReason
Exemple
Freight
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Code du motif (UNCL7161).

Élément UBL
cac:AllowanceCharge[true]/cbc:AllowanceChargeReasonCode
Exemple
FC
Groupe métier
BG-21 · Majorations au niveau du document
À propos de ce terme

Totaux du documentTous les totaux de la facture.

Total de tous les montants nets de ligne.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:LineExtensionAmount
Exemple
1450.00
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Total des remises au niveau du document.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:AllowanceTotalAmount
Exemple
25.00
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Total des majorations au niveau du document.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:ChargeTotalAmount
Exemple
10.00
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Total de la facture hors TVA.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExclusiveAmount
Exemple
1435.00
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

TVA totale de la facture.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount
Exemple
301.35
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Total de TVA dans la devise comptable.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount (currencyID = BT-6)
Exemple
3120.00
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Total de la facture TVA comprise.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxInclusiveAmount
Exemple
1736.35
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Montant déjà payé.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:PrepaidAmount
Exemple
500.00
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Arrondi appliqué au total.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:PayableRoundingAmount
Exemple
0.35
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Montant restant à payer.

Élément UBL
cac:LegalMonetaryTotal/cbc:PayableAmount
Exemple
1236.35
Groupe métier
BG-22 · Totaux du document
À propos de ce terme

Ventilation de TVATVA par catégorie et par taux.

Base imposable par catégorie de TVA.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
Exemple
1435.00
Groupe métier
BG-23 · Ventilation de TVA
À propos de ce terme

Montant de TVA par catégorie.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount
Exemple
301.35
Groupe métier
BG-23 · Ventilation de TVA
À propos de ce terme

Catégorie UNCL5305 : S, Z, E, AE, K, G, O, L, M.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:ID
Exemple
S
Groupe métier
BG-23 · Ventilation de TVA
À propos de ce terme

Taux de TVA de la catégorie.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:Percent
Exemple
21
Groupe métier
BG-23 · Ventilation de TVA
À propos de ce terme

Pourquoi aucune TVA n’est facturée.

Élément UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:TaxExemptionReason
Exemple
Reverse charge
Groupe métier
BG-23 · Ventilation de TVA
À propos de ce terme

Motif d’exonération codé (VATEX).

Élément UBL
cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:TaxExemptionReasonCode
Exemple
VATEX-EU-AE
Groupe métier
BG-23 · Ventilation de TVA
À propos de ce terme

Documents justificatifs supplémentairesPièces jointes et références.

Identifiant d’un document justificatif.

Élément UBL
cac:AdditionalDocumentReference/cbc:ID
Exemple
TIMESHEET-7
Groupe métier
BG-24 · Documents justificatifs supplémentaires
À propos de ce terme

Description de la pièce jointe.

Élément UBL
cac:AdditionalDocumentReference/cbc:DocumentDescription
Exemple
July timesheet
Groupe métier
BG-24 · Documents justificatifs supplémentaires
À propos de ce terme

URL où le document est disponible.

Élément UBL
cac:AdditionalDocumentReference/cac:Attachment/cac:ExternalReference/cbc:URI
Exemple
https://example.com/ts7.pdf
Groupe métier
BG-24 · Documents justificatifs supplémentaires
À propos de ce terme

Pièce jointe intégrée en Base64 (@mimeCode, @filename).

Élément UBL
cac:AdditionalDocumentReference/cac:Attachment/cbc:EmbeddedDocumentBinaryObject
Exemple
JVBERi0x...
Groupe métier
BG-24 · Documents justificatifs supplémentaires
À propos de ce terme

Ligne de factureUn article ou service facturé.

Numéro unique de la ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cbc:ID
Exemple
1
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Texte libre sur la ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cbc:Note
Exemple
Second batch
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Objet auquel la ligne se rapporte.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:DocumentReference/cbc:ID (schemeID=130)
Exemple
METER-8842
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Quantité de l’article facturé.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cbc:InvoicedQuantity
Exemple
10
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Unité UN/ECE Rec 20 ; C62 = pièce, HUR = heure.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cbc:InvoicedQuantity/@unitCode
Exemple
C62
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Total de la ligne hors TVA.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cbc:LineExtensionAmount
Exemple
1000.00
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Ligne de commande à laquelle la ligne de facture se rapporte.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:OrderLineReference/cbc:LineID
Exemple
3
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Centre de coûts de l’acheteur pour cette ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cbc:AccountingCost
Exemple
COST-4711
Groupe métier
BG-25 · Ligne de facture
À propos de ce terme

Période de la ligne de facturePériode d’une seule ligne.

Début de la période de la ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:InvoicePeriod/cbc:StartDate
Exemple
2026-07-01
Groupe métier
BG-26 · Période de la ligne de facture
À propos de ce terme

Fin de la période de la ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:InvoicePeriod/cbc:EndDate
Exemple
2026-07-31
Groupe métier
BG-26 · Période de la ligne de facture
À propos de ce terme

Remises de ligne de factureRemises sur une ligne.

Remise de ligne hors TVA.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[false]/cbc:Amount
Exemple
50.00
Groupe métier
BG-27 · Remises de ligne de facture
À propos de ce terme

Base du pourcentage de remise de ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[false]/cbc:BaseAmount
Exemple
1000.00
Groupe métier
BG-27 · Remises de ligne de facture
À propos de ce terme

Pourcentage de remise de ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[false]/cbc:MultiplierFactorNumeric
Exemple
5
Groupe métier
BG-27 · Remises de ligne de facture
À propos de ce terme

Motif de la remise de ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[false]/cbc:AllowanceChargeReason
Exemple
Loyalty discount
Groupe métier
BG-27 · Remises de ligne de facture
À propos de ce terme

Code du motif (UNCL5189).

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[false]/cbc:AllowanceChargeReasonCode
Exemple
95
Groupe métier
BG-27 · Remises de ligne de facture
À propos de ce terme

Majorations de ligne de factureMajorations sur une ligne.

Majoration de ligne hors TVA.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[true]/cbc:Amount
Exemple
15.00
Groupe métier
BG-28 · Majorations de ligne de facture
À propos de ce terme

Base du pourcentage de majoration de ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[true]/cbc:BaseAmount
Exemple
1000.00
Groupe métier
BG-28 · Majorations de ligne de facture
À propos de ce terme

Pourcentage de majoration de ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[true]/cbc:MultiplierFactorNumeric
Exemple
1.5
Groupe métier
BG-28 · Majorations de ligne de facture
À propos de ce terme

Motif de la majoration de ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[true]/cbc:AllowanceChargeReason
Exemple
Packaging
Groupe métier
BG-28 · Majorations de ligne de facture
À propos de ce terme

Code du motif (UNCL7161).

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:AllowanceCharge[true]/cbc:AllowanceChargeReasonCode
Exemple
PC
Groupe métier
BG-28 · Majorations de ligne de facture
À propos de ce terme

Détails du prixComposition du prix unitaire.

Prix unitaire hors TVA, après remise sur prix.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Price/cbc:PriceAmount
Exemple
100.00
Groupe métier
BG-29 · Détails du prix
À propos de ce terme

Remise incluse dans le prix unitaire.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Price/cac:AllowanceCharge/cbc:Amount
Exemple
10.00
Groupe métier
BG-29 · Détails du prix
À propos de ce terme

Prix unitaire avant la remise sur prix.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Price/cac:AllowanceCharge/cbc:BaseAmount
Exemple
110.00
Groupe métier
BG-29 · Détails du prix
À propos de ce terme

Quantité à laquelle le prix s’applique.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Price/cbc:BaseQuantity
Exemple
1
Groupe métier
BG-29 · Détails du prix
À propos de ce terme

Unité de la quantité de base.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Price/cbc:BaseQuantity/@unitCode
Exemple
C62
Groupe métier
BG-29 · Détails du prix
À propos de ce terme

TVA de la ligneTVA de l’article de la ligne.

Catégorie de TVA de l’article de la ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory/cbc:ID
Exemple
S
Groupe métier
BG-30 · TVA de la ligne
À propos de ce terme

Taux de TVA de l’article de la ligne.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory/cbc:Percent
Exemple
21
Groupe métier
BG-30 · TVA de la ligne
À propos de ce terme

Informations sur l’articleCe qui est facturé.

Nom de l’article facturé.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cbc:Name
Exemple
Consultancy
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Description plus détaillée de l’article.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cbc:Description
Exemple
Senior consultant, on site
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Référence article du vendeur.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:SellersItemIdentification/cbc:ID
Exemple
SKU-100
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Référence article de l’acheteur.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:BuyersItemIdentification/cbc:ID
Exemple
B-SKU-9
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Identifiant standard comme le GTIN.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:StandardItemIdentification/cbc:ID
Exemple
05712345678901
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Code de classification comme UNSPSC ou CPV.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:CommodityClassification/cbc:ItemClassificationCode
Exemple
80101500
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Pays d’origine de l’article.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:OriginCountry/cbc:IdentificationCode
Exemple
NL
Groupe métier
BG-31 · Informations sur l’article
À propos de ce terme

Attributs de l’articlePropriétés supplémentaires de l’article.

Nom d’un attribut de l’article.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:AdditionalItemProperty/cbc:Name
Exemple
Colour
Groupe métier
BG-32 · Attributs de l’article
À propos de ce terme

Valeur de l’attribut de l’article.

Élément UBL
cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:AdditionalItemProperty/cbc:Value
Exemple
Green
Groupe métier
BG-32 · Attributs de l’article
À propos de ce terme

Modèle : facture de base EN 16931 ; correspondance : Peppol BIS Billing 3.0 (facture UBL). Les noms officiels des termes sont affichés en anglais.

Vous préférez le code ? Un appel REST fait le même travail.Lire la documentation

À propos de cet outil

L’explorateur EN 16931 parcourt le modèle sémantique européen de la facturation électronique champ par champ : termes métier, cardinalités et correspondance de chaque terme avec les éléments UBL.

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